1 – Editeur du site

Vous êtes actuellement connecté au site de la société KHNOUM, accessible à l’adresse
www.apybati.com
KHNOUM, Société par Actions Simplifiée au capital de 1.200 euros, inscrite au RCS de MEAUX
sous le numéro 838 202 570, représentée par son Président, Monsieur BEAUMONT, dont le siège
social est sis 9 rue de Chaalis 77400 Thorigny sur Marne, Tél. : + 33 (0)7 56 90 88 91 /
[email protected]
TVA intracommunautaire n° FR92838202570

Le présent site Internet est édité par la société WORDPRESS S.A, exploitée par l’entreprise Business
Web Service SAS – Numéro RCS : 818 151 417 de Versailles, dont le siège social est situé 548
chemin du Raidillon 78670 MEDAN France.

2 – Directeur de publication

Le directeur de la publication du Site est Mr. BEAUMONT JOHANN, Tél. : + 33 (0)7 56 90 88 91/
[email protected]
Hébergement du site
Le Site est hébergé par la société SCALEWAY dont le siège social est situé 8 rue de la Ville l’évêque
75008 PARIS 8.
Conception et Développement du site
La conception et le développement du Site ont été réalisés par la société KHNOUM
Information nominatives
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, et au Règlement Général sur la
Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016), KHNOUM traite des données à
caractère personnel de ses clients, dans le cadre de ses activités de vente de prestations de conseils.
Le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant, et peut également
faire valoir son droit à l’effacement ou droit à l’oubli, ainsi que son droit d’opposition ou à la
portabilité. Pour toute demande, il lui suffit d’écrire à la société KHNOUM au 9 rue de Chaalis 77400
Thorigny sur Marne ou par voie électronique à l’adresse email suivante : [email protected]
Enfin, tout Client a le droit d’introduire une réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (la
CNIL) concernant le traitement de ses données personnelles.
Propriété Intellectuelle
Le contenu du Site, sa structure générale, sa présentation, ainsi que les textes, photographies, images
animées ou non, logos, graphiques et/ou tout autre élément le composant sont couverts par des droits
de propriété intellectuelle dont la société KHNOUM est titulaire.

Toute représentation, imitation ou réutilisation, totale ou partielle, du Site en tout ou partie, par
quelque procédé que ce soit, dans quelque but que ce soit, sans notre autorisation préalable, expresse et
écrite, constituerait un manquement contractuel aux présentes ainsi que, notamment, une contrefaçon
sanctionnée par la législation française et les traités internationaux relatifs à la protection de la
propriété intellectuelle et/ou une extraction frauduleuse de données réprimée par l’article 323-3 du
code pénal.
Pour toute information ou demande de reproduction ou d’utilisation d’un contenu du Site (texte,
photographie, dessin, illustration, …), quel qu’en soit le support, l’Utilisateur doit adresser une
demande préalable par email à l’adresse [email protected] en indiquant les termes « Demande
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